Glossaire de la planification successorale
La planification successorale regorge de jargon. Voici les termes que vous rencontrerez sur ce site, définis en français clair. Chaque entrée indique aussi les termes anglais et espagnol. Ces définitions expliquent des concepts du droit successoral américain à l'intention d'un lecteur francophone ; elles ne décrivent pas le droit français ou québécois.
Langues : English · Français · Español
Vulgarisé, pas parole d'évangile. Ces définitions sont simplifiées pour vous aider à comprendre les termes de ce site — ce ne sont pas des définitions juridiques officielles. Le sens exact d'un terme peut varier selon l'État et le contexte, et les lois changent. Pour toute décision réelle, consultez un avocat agréé dans votre État.
A
- Acceptation garantie
-
Une assurance vie sans questions de santé et sans refus possible — mais plus chère, avec généralement un délai d'attente de 2 à 3 ans.
EN Guaranteed issueES Emisión garantizada
- Actifs numériques
-
Les comptes en ligne et biens numériques — courriel, photos, réseaux sociaux, cryptomonnaie, noms de domaine — qui nécessitent un plan d'accès après le décès.
EN Digital assetsES Activos digitales
- Administrateur de la succession
-
La personne que le tribunal désigne pour régler une succession en l'absence de testament ou d'exécuteur nommé.
EN AdministratorES Administrador de la sucesión
- Affidavit d'auto-validation
-
Une déclaration notariée signée par les témoins du testament, pour que le tribunal l'accepte sans avoir à les retrouver plus tard.
EN Self-proving affidavitES Declaración de autovalidación
- Assurance frais funéraires
-
Une petite police d'assurance vie entière (souvent 5 000 à 25 000 $) destinée à couvrir des funérailles et les dernières dépenses.
EN Final expense insuranceES Seguro de gastos finales
- Assurance vie entière
-
Une assurance vie permanente qui dure toute la vie et accumule une valeur de rachat, à une prime bien plus élevée que l'assurance temporaire.
EN Whole life insuranceES Seguro de vida entera
- Assurance vie temporaire
-
Une assurance vie qui vous couvre pour une période déterminée (p. ex. 20 ans) et ne paie qu'en cas de décès durant cette période. La façon la moins chère d'obtenir un capital élevé.
EN Term life insuranceES Seguro de vida a término
- Autorisation HIPAA
-
Une autorisation signée permettant à des personnes nommées d'accéder à vos informations médicales — sans elle, les médecins peuvent refuser de les partager.
EN HIPAA authorizationES Autorización HIPAA
B
- Bénéficiaire
-
Une personne ou un organisme désigné pour recevoir de l'argent ou des biens — d'un testament, d'une fiducie, d'une assurance vie ou d'un compte de retraite.
EN BeneficiaryES Beneficiario
- Bénéficiaire subsidiaire
-
Le bénéficiaire de remplacement qui hérite seulement si le bénéficiaire principal est décédé ou ne peut recevoir le bien.
EN Contingent beneficiaryES Beneficiario contingente
- Biens de la communauté
-
Dans neuf États, la plupart des biens acquis pendant le mariage appartiennent à parts égales aux deux conjoints, ce qui influe sur l'héritage et la fiscalité.
EN Community propertyES Bienes gananciales (community property)
C
- Caducité d'un legs (ademption)
-
Lorsqu'un bien précis légué par testament n'existe plus au décès (vendu ou donné), le legs devient caduc.
EN AdemptionES Caducidad del legado (ademption)
- Capacité de tester
-
L'aptitude mentale à faire un testament valide — comprendre ce que l'on possède et qui sont ses héritiers. Son absence est un motif courant de contestation.
EN Testamentary capacityES Capacidad testamentaria
- Capital-décès
-
Le montant qu'une police d'assurance vie verse aux bénéficiaires au décès de l'assuré.
EN Death benefitES Beneficio por fallecimiento
- Clause de non-contestation
-
Une disposition d'un testament ou d'une fiducie qui déshérite quiconque le conteste en justice et perd.
EN No-contest clauseES Cláusula de no impugnación
- Codicille
-
Un avenant signé et témoigné à un testament existant, pour y apporter des modifications sans tout réécrire.
EN CodicilES Codicilo
- Constituant (de la fiducie)
-
La personne qui crée une fiducie et y place des biens.
EN Grantor (settlor / trustor)ES Otorgante (fideicomitente)
- Curatelle
-
Une mesure judiciaire confiant à une personne l'autorité sur les finances (et parfois les soins) d'un adulte devenu inapte. Une procuration établie à l'avance permet souvent de l'éviter.
EN ConservatorshipES Curatela (tutela de un adulto)
D
- Déclaration de petite succession
-
Une procédure simplifiée et plus rapide que l'homologation complète, offerte dans la plupart des États lorsque la valeur de la succession est sous un certain seuil.
EN Small estate affidavitES Declaración jurada de patrimonio pequeño
- Défunt
-
Le terme juridique désignant la personne décédée dont la succession est réglée.
EN DecedentES Causante (fallecido)
- Déshérence
-
Lorsqu'une personne décède sans testament ni héritier identifiable, ses biens reviennent à l'État.
EN EscheatES Reversión al Estado (escheat)
- Désignation de bénéficiaire
-
Le bénéficiaire inscrit directement sur un compte (retraite, assurance vie, compte payable au décès). Le bien lui est transmis directement, ce qui prime sur le testament.
EN Beneficiary designationES Designación de beneficiario
- Directives médicales anticipées
-
Terme générique pour les documents exprimant à l'avance vos volontés médicales — généralement un testament de vie et une procuration de soins de santé.
EN Advance directiveES Directiva anticipada
E
- Exclusion annuelle des dons
-
Le montant que vous pouvez donner à chaque personne chaque année sans déclaration de donation ni effet sur votre exemption à vie.
EN Annual gift exclusionES Exclusión anual de donaciones
- Exécuteur testamentaire
-
La personne désignée dans un testament pour l'exécuter : rassembler les biens, payer les dettes et distribuer la succession.
EN ExecutorES Albacea
- Exemption à vie
-
Le montant total que vous pouvez transmettre en franchise d'impôt, de votre vivant et au décès, avant l'impôt fédéral. Il est élevé, donc la plupart des successions ne doivent rien.
EN Lifetime exemptionES Exención vitalicia
- Exemption de résidence principale
-
Une protection, dans de nombreux États, qui met une partie ou la totalité de la valeur de la résidence principale à l'abri des créanciers.
EN Homestead exemptionES Exención de vivienda familiar (homestead)
F
- Fiduciaire (administrateur)
-
La personne ou l'institution qui gère les biens d'une fiducie et en exécute les modalités au profit des bénéficiaires.
EN TrusteeES Fiduciario (administrador del fideicomiso)
- Fiduciaire (obligation fiduciaire)
-
Une personne légalement tenue d'agir dans l'intérêt supérieur d'autrui — un exécuteur, un administrateur de fiducie ou un mandataire ont des obligations fiduciaires.
EN FiduciaryES Fiduciario (deber fiduciario)
- Fiducie à saut de génération
-
Une fiducie qui transmet des biens aux petits-enfants (en sautant vos enfants) pour réduire les couches d'impôt successoral d'une génération à l'autre.
EN Generation-skipping trustES Fideicomiso con salto generacional
- Fiducie d'assurance vie irrévocable (ILIT)
-
Une fiducie irrévocable détenant une police d'assurance vie afin que le capital reste hors de votre succession imposable.
EN ILIT (irrevocable life insurance trust)ES Fideicomiso irrevocable de seguro de vida (ILIT)
- Fiducie de bienfaisance
-
Une fiducie au profit d'un organisme de bienfaisance, procurant souvent un revenu à vous ou à vos héritiers pour un temps, avec des avantages fiscaux.
EN Charitable trustES Fideicomiso caritativo
- Fiducie de contournement
-
Une fiducie utilisée par les couples mariés pour transmettre des biens au conjoint survivant tout en réduisant l'impôt successoral au second décès.
EN Bypass trust (credit shelter trust)ES Fideicomiso de protección fiscal (bypass)
- Fiducie de protection (spendthrift)
-
Une fiducie qui limite l'accès du bénéficiaire aux fonds et les protège de ses créanciers — utile pour des héritiers peu prudents avec l'argent.
EN Spendthrift trustES Fideicomiso de protección (spendthrift)
- Fiducie entre vifs (révocable)
-
Une fiducie créée et contrôlée de votre vivant ; les biens qui y sont transférés passent aux bénéficiaires sans homologation. Vous pouvez la modifier ou l'annuler à tout moment.
EN Living trust (revocable)ES Fideicomiso en vida (revocable)
- Fiducie irrévocable
-
Une fiducie qui ne peut généralement plus être modifiée ni révoquée une fois créée. En contrepartie, elle peut offrir une protection des biens et des avantages fiscaux.
EN Irrevocable trustES Fideicomiso irrevocable
- Fiducie pour personne handicapée
-
Une fiducie qui détient des biens au profit d'une personne handicapée sans lui faire perdre ses prestations gouvernementales sous condition de ressources.
EN Special needs trustES Fideicomiso para personas con discapacidad
- Fiducie QTIP
-
Une fiducie souvent utilisée dans les seconds mariages : elle pourvoit au conjoint survivant sa vie durant, puis dirige le reste vers les bénéficiaires choisis par le premier conjoint (ses propres enfants, par exemple).
EN QTIP trustES Fideicomiso QTIP
- Fiducie testamentaire
-
Une fiducie créée par testament qui ne prend effet qu'après le décès — souvent utilisée pour gérer l'héritage d'enfants mineurs jusqu'à un âge déterminé.
EN Testamentary trustES Fideicomiso testamentario
H
- Héritier
-
Une personne légalement habilitée à hériter au décès de quelqu'un — par testament, ou selon la loi de l'État en l'absence de testament.
EN HeirES Heredero
- Homologation accessoire
-
Une seconde procédure d'homologation dans un autre État, nécessaire lorsque le défunt possédait un bien immobilier hors de son État de résidence.
EN Ancillary probateES Sucesión auxiliar
I
- Impôt sur l'héritage
-
Un impôt payé par l'héritier sur ce qu'il reçoit. Il n'existe que dans quelques États américains et se distingue de l'impôt sur la succession.
EN Inheritance taxES Impuesto sobre la herencia
- Impôt sur la succession
-
Un impôt sur la valeur totale de la succession d'un défunt, payé par la succession avant la distribution. Seules les successions dépassant un seuil élevé y sont assujetties.
EN Estate taxES Impuesto sobre el patrimonio (estate tax)
- Impôt sur les donations
-
Un impôt fédéral sur les dons importants faits de votre vivant. La plupart des gens n'en paient jamais grâce à l'exclusion annuelle et à une exemption à vie élevée.
EN Gift taxES Impuesto sobre donaciones
- Impôt sur les transferts à saut de génération
-
Un impôt fédéral supplémentaire sur les biens transmis aux petits-enfants ou au-delà, visant à empêcher de sauter une couche d'impôt successoral.
EN Generation-skipping transfer tax (GSTT)ES Impuesto a transferencias con salto generacional (GSTT)
- Indivision (tenancy in common)
-
Une copropriété où chaque propriétaire détient une part distincte qui passe par son propre testament au décès — elle ne revient pas automatiquement au copropriétaire.
EN Tenancy in commonES Copropiedad por cuotas (tenancy in common)
- Influence indue
-
Une pression abusive exercée sur l'auteur d'un testament ou d'un don, qui prive sa volonté de liberté — autre motif courant de contestation.
EN Undue influenceES Influencia indebida
- Intestat / succession ab intestat
-
Décéder sans testament valide. La loi de l'État détermine alors qui hérite, et non le défunt.
EN Intestate / IntestacyES Intestado / sucesión intestada
L
- Legs
-
Un don de biens personnels ou d'argent laissé à quelqu'un dans un testament.
EN BequestES Legado
- Lettre d'instructions
-
Une note informelle et non juridique laissée avec le testament, couvrant des détails pratiques : emplacement des comptes, volontés funéraires et messages personnels.
EN Letter of instructionES Carta de instrucciones
- Lettres d'administration
-
Le document judiciaire autorisant un administrateur à régler une succession en l'absence de testament.
EN Letters of administrationES Cartas de administración
- Lettres d'homologation (exécuteur)
-
Le document judiciaire qui autorise officiellement un exécuteur à agir au nom de la succession.
EN Letters testamentaryES Cartas testamentarias
M
- Mandataire (fondé de pouvoir)
-
La personne que vous autorisez à agir en votre nom en vertu d'une procuration. Elle n'a pas à être avocate.
EN Attorney-in-factES Apoderado
- Mandataire de soins de santé
-
La personne que vous autorisez à prendre des décisions médicales à votre place lorsque vous ne le pouvez pas.
EN Healthcare proxyES Representante para atención médica
N
- Nu-propriétaire
-
La personne qui reçoit le bien à la fin d'un usufruit viager, c'est-à-dire au décès de l'usufruitier.
EN RemaindermanES Nudo propietario
O
- Ordonnance de non-réanimation (DNR)
-
Une directive médicale demandant au personnel soignant de ne pas pratiquer de réanimation si votre cœur ou votre respiration s'arrête.
EN Do-not-resuscitate (DNR) orderES Orden de no reanimar (DNR)
P
- Par souche (per stirpes)
-
Une façon de répartir un héritage : si un bénéficiaire décède avant vous, sa part revient à ses enfants.
EN Per stirpesES Por estirpe (per stirpes)
- Payable au décès (POD)
-
Une désignation sur un compte bancaire qui transmet le solde directement à une personne nommée au décès, sans homologation.
EN Payable-on-death (POD)ES Pagadero al fallecer (POD)
- Plus proche parent
-
Les parents vivants les plus proches d'une personne, qui héritent généralement selon la loi en l'absence de testament.
EN Next of kinES Pariente más cercano
- Probate (homologation)
-
Aux États-Unis, la procédure judiciaire de règlement de la succession après un décès : validation du testament, paiement des dettes et distribution du reste aux héritiers.
EN ProbateES Probate (sucesión testamentaria)
- Procuration (mandat)
-
Un document permettant à une personne de votre choix d'agir en votre nom — pour vos finances ou vos décisions médicales — de votre vivant si vous ne pouvez plus le faire.
EN Power of attorney (POA)ES Poder notarial (carta poder)
- Procuration à effet différé
-
Une procuration qui ne prend effet qu'à la survenance d'un événement précis, généralement votre incapacité.
EN Springing power of attorneyES Poder de efecto diferido
- Procuration durable
-
Une procuration qui demeure valide même après votre incapacité — celle qu'utilisent la plupart des plans successoraux.
EN Durable power of attorneyES Poder duradero
- Propriété par l'entièreté
-
Une forme de copropriété réservée aux couples mariés (dans certains États), avec droit de survie et protection accrue contre les créanciers.
EN Tenancy by the entiretyES Tenencia por la totalidad
R
- Réévaluation de la base (step-up)
-
À l'héritage d'un bien, sa « base » fiscale est réévaluée à sa valeur au décès du propriétaire — effaçant souvent l'impôt sur les gains accumulés.
EN Step-up in basisES Revalorización de la base (step-up)
- Reliquat de la succession
-
Ce qui reste d'une succession après les legs précis, les dettes et les frais. La « clause résiduaire » du testament en désigne le bénéficiaire.
EN Residuary estateES Remanente hereditario
- Rente
-
Un produit financier qui verse un revenu dans le temps, souvent à la retraite, en échange d'une somme forfaitaire ou de versements.
EN AnnuityES Anualidad (renta)
- Représentant successoral
-
Le terme général désignant la personne qui règle une succession — un exécuteur (nommé au testament) ou un administrateur (désigné par le tribunal).
EN Personal representativeES Representante personal
S
- Succession / patrimoine
-
Tout ce qu'une personne possède à son décès — argent, biens, placements et effets personnels, moins les dettes.
EN EstateES Patrimonio (caudal hereditario)
T
- Tenance conjointe / gain de survie
-
Une forme de copropriété où, au décès d'un copropriétaire, sa part revient automatiquement aux survivants — sans homologation.
EN Joint tenancy / Right of survivorshipES Tenencia conjunta / derecho de supervivencia
- Testament (dernières volontés)
-
Le nom officiel du testament — le document juridique indiquant qui reçoit vos biens et qui exécute vos volontés après le décès.
EN Last will and testamentES Última voluntad y testamento
- Testament de transfert (pour-over)
-
Un testament utilisé avec une fiducie entre vifs qui y verse, au décès, tout bien que vous auriez oublié d'y placer.
EN Pour-over willES Testamento de transferencia (pour-over)
- Testament de vie (directives anticipées)
-
Un document consignant vos volontés sur les soins de fin de vie (réanimation, maintien en vie, soins de confort) lorsque vous ne pouvez plus vous exprimer.
EN Living willES Testamento vital (voluntades anticipadas)
- Testament olographe
-
Un testament écrit entièrement à la main et signé par son auteur. Valide dans certains États, mais plus facile à contester.
EN Holographic willES Testamento ológrafo
- Testateur
-
La personne qui rédige un testament.
EN TestatorES Testador
- Transférable au décès (TOD)
-
Comme le « payable au décès », mais pour les comptes de placement (et, dans certains États, véhicules et immobilier). Transmis directement à un bénéficiaire nommé.
EN Transfer-on-death (TOD)ES Transferible al fallecer (TOD)
- Tuteur / tutelle
-
Une personne désignée pour prendre soin de quelqu'un qui ne le peut pas — le plus souvent des enfants mineurs nommés dans le testament d'un parent, ou un adulte inapte désigné par un tribunal.
EN Guardian / GuardianshipES Tutor / tutela
U
- Usufruit viager (life estate)
-
Le droit d'utiliser un bien (souvent un logement) sa vie durant, après quoi il revient automatiquement à un « nu-propriétaire » désigné.
EN Life estateES Usufructo vitalicio (life estate)
V
- Valeur de rachat
-
Une composante d'épargne dans une assurance vie permanente qui croît avec le temps et peut servir de garantie d'emprunt.
EN Cash valueES Valor en efectivo
Informations éducatives uniquement — ne constituent pas un avis juridique, fiscal ou financier. Les définitions décrivent l'usage courant de ces termes dans la planification successorale aux États-Unis ; les règles varient selon l'État. Consultez un avocat agréé dans votre juridiction.
Pour aller plus loin
- En anglais
What Is Estate Planning?
L'aperçu en langage clair : ce que cela couvre et qui en a besoin.
Lire (en anglais) → - En anglais
Estate Planning by Age
Ce qu'il faut mettre en place à 20, 30, 40 ans et au-delà.
Lire (en anglais) → - En anglais
What Is Probate?
Comment fonctionne la procédure judiciaire, étape par étape.
Lire (en anglais) → - En anglais
Will vs. Trust
Lequel vous faut-il vraiment ?
Lire (en anglais) →